Soual

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 05/03/2026 :

Délibérations du Conseil Municipal du 05/03/2026 : 

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 02/12/2025 : 

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20/03/2026 :

Délibérations du Conseil Municipal du 20/03/2026 :

Annexe - Composition commissions communales : 

Annexe - Proclamation résulltats Maire et adjoints : 

Annexe - PV élections Maire et adjoints :

Annexe - Règlement intérieur du Conseil Municipal modifié :

Annexe - Tableau du Conseil Municipal :

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05/03/2026 : 

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16/04/2026 : 

Délibérations du Conseil Municipal du 16/04/2026 : 

Documents budgétaires :

> Budget principal 28920 - Compte financier unique 2025.pdf

> Budget principal 28920 - BP 2026 - signé.pdf

> Budget assainissement 28921 - Compte financier unique 2025.pdf

> Budget Assainissement 28921 - BP 2026 - signé.pdf

> BP assainissement 2026 - note breve et synthetique.docx.pdf

> BP commune 2026 - note breve et synthetique.docx (1).pdf

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026 : 

Décision d'acceptation d'un don de bien immobilier du 23/04/2026