Soual

Retrouvez dans cette rubrique les arrêtés municipaux et préfectoraux concernant la commune.

 > ARRETES MUNICIPAUX

Mai 2025 :

Arrété N°22052025-1 règlementation de la circulation des chiens.pdf

Avril 2025 :
Arrêté 28042025-1 Interdiction d'accès à l'île du Sor

Janvier 2023 :

N° 02012023-1 réglementant la circulation des véhicules excédant un certain tonnage

N°20022023-1 parking fermé avenue de Mazamet le 9 mars 2023

Décembre 2022 :

N° 09122022-1- Arrêté du Maire portant réglementation de la circulation Rue du Valat Viel

Novembre 2022 :

N°04112022-1 Prolongation de l'arrêté du 24102022-1 Travaux de grenaillage avenue de Mazamet

Octobre 2022 : 

N° 04102022-1 Travaux avenue de Mazamet

Permission de voirie portant occupation du domaine public routier

N°06102022-2 Autorisation de voirie rue des écoles

N°1210222-1 Stationnement interdit et circulation limité à l'occasion d'octobre rose

N°12102022-2 Marché dominical et Octobre Rose

Septembre 2022 :

N° 25082022-1 Vide Grenier

N° 13092022-1 Prolongation de l'arrêté Travaux Avenue de Mazamet

N°27092022-2 Stationnement interdit Place de L'Occitanie

N°27092022-1 Mise en place du Plan Communal de Sauvegarde

Juillet 2022 :

N° 04072022-1-Mise en place d'une déviation

N° 19072022-1 Autorisation de stationnement

N° 21072022-2 Stationnement interdit

Juin 2022 :

N°13062022-1 Fête Votive Stationnement Circulation

N° 13062022-2 Vide Grenier

N° 15062022-2

N° 23062022-1 - Prolongation de l’Arrêté N° 17112021-2

N° 23062022-2

N° 28062022-1-Stationnement

N° 30062022-1-AutorisationDeVoirieCheminDeLEstap

N° 30062022-2-AutorisantUneSoirée

Mai 2022 :

N° 31052022-2 Concours de Pêche

N° 31052022-3 Feu d'artifice

> ARRETES PREFECTORAUX

Mars 2026 :

Arrêté du 10/03/2026 : Arrêté portant dérogation à l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2025 relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn.

Décembre 2025 :

Arrêté du 19/12/2025: Arrêté portant régementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques, et portant réglementation de la vente au détail et du transport en récipients de carburants ou tous produits inflammables ou corrosifs dans les communes du département du Tarn

Juin 2024 :

Extrait JO - Arrêté du 18 juin 2024- Favorable.pdf: Arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Août 2022 :

Arrêté N° 22082022-1- Réglementation temproaire prises d'eau.pdf

Juillet 2022 :

Arrêté du 29/06/2022-Réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau de Bernazobre et ses affluents

Arrêté du 26/07/2022 Limitation Eau

Arrêté du 26/07/2022 Réglementation prises d'eau

Juin 2022 :

Arrêté du 21/06/2022-OuvertureChasse

Arrêté du 29/06/2022-Réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau de Bernazobre et ses affluents