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Enquête publique : recensement des chemins ruraux

Une enquête publique concernant le recensement des chemins ruraux se déroulera du mardi 16 septembre au mercredi 1er octobre.

Les pièces du dossier, ainsi que le registre d'enquête seront déposés et consultables en Mairie de Soual, 2 place d'Occitanie, 81580 Soual, du mardi 16 septembre 2025 à 9h30 au mercredi 1er octobre à 17h00, aux jours et heures habituelles d'ouverture : les lundi et vendredi de 9h30 à 12h30, le mercredi de 13h45 à 18h15, les mardi et jeudi de 9h30 à 12h30 et de 13h45 à 18h15.

Vous pouvez consulter l'avis ainsi que le dossier d'enquête ci-dessous :

Avis enquête publique - Recensement chemins ruraux 2025.pdf